Éditeur du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site cmdesigndespace.com  l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire du site : Clémentine Morice
• Entreprise : CM Design Espace (Entreprise individuelle)
• E-mail : contact@cmdesigndespace.com
• Numéro SIRET : 905 231 585 00019
• Directrice de publication : Clémentine Morice

#02.

HÉBERGEUR du site

Le site est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : WordPress
• Adresse : […]
• Site Web : wordpress.com

#03.

propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, etc.) est la propriété exclusive de Clémentine Morice, sauf mention contraire.

Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation de ces documents, partielle ou totale, sans l’autorisation écrite préalable de l’architecte d’intérieur, constitue une violation de ses droits d’auteur et expose l’individus à des poursuites juridiques, conformément au Code de la propriété intellectuelle (articles L.121-1 et suivants).

En cas de reproduction ou d’utilisation non autorisée des plans ou dessins, CM Design D’espace se réserve le droit de demander : la cessation immédiate de l’utilisation non autorisée, le paiement de dommages et intérêts pour le préjudice subi.

#04.

protection des données personnelles (rgpd)

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Les données collectées sont exclusivement destinées à la gestion des demandes des utilisateurs et à l’amélioration de l’expérience du site. Elles ne sont ni vendues ni partagées avec des tiers.

Droits des utilisateurs : Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), chaque utilisateur dispose des droits suivants :

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#05.

responsabilité

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#06.

droit applicable

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